Mentions légales
Lois directement applicables
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19 Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
Code de la consommation : art. L. 121-18 Code général des impôts : art. 286 ter Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2
Identification du site
Nom du site : Les Fleurs d’Elisa
Adresse du site : http://fleurs-delisa.com
Identification du propriétaire du site
Raison et forme sociale :Création d’objets décoratifs à base de fleurs pressées ou en textile. Formation à la technique de fleurs pressées. Auto entrepreneur.
Numéro et ville d’inscription au RCS : N° 330.786.823.RM 41 Chambre des métiers de Blois 41000
Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) : Franchise en base TVA
Adresse du domicile ou du siège social : 7 rue du Haut Bourg 41000 Blois
Contact mail : Cliquer ici pour envoyer un email à Elisabeth Heim
Téléphonique :02 54 44 23 35
Publication du site
Directrice de publication : Elisabeth Heim
Concepteur du site
Raison sociale : Rashel Réguigne pour StudioXine Communication Bordeaux
SIRET : 535 048 920 00016
Code APE : 7021Z Conseil en relations publiques et communication
Adresse du siège social : 14 résidence Camponac – Avenue Roger Chaumet – 33600 Pessac
Contact mail : Cliquer ici pour envoyer un email à StudioXine Communication Bordeaux
Téléphone : +33 6 22 41 35 26
Hébergeur du site
Nom : OVH
Raison sociale : SAS au capital de 10 059 500 €
RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Données personnelles
Elisabeth Heim enregistre les données personnelles de ses stagiaires uniquement pour l’organisation des stages. A aucun moment, ces informations ne sont transmisent à des tiers. Par conséquent, elle est dispensée de déclaration de fichier auprès de la Cnil.